Arrêté de la préfecture du département du Gard concernant la mise à exécution des nouveaux tarif et règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Nismes (notice n° 109672)

000 -Label
leader 01159cam a22002411i 4500
001 - Numéro de notice
Numéro d'identification notice 109672
091 ## - Vendangeur
Autorisation passage vendangeur Aucune mise à jour
099 ## - Informations locales
date creation notice 2010-06-28
100 ## - Données générales de traitement
données générales de traitement 19970515d1811 m y0frey50 ba
101 0# - Langue
langue du document français
102 ## - Pays de publication ou de production
pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
données codées - monographies | | 000 y
122 ## - zone de données codées : période historique couverte par la ressource
Période chronologique, de 9999 avant J.C. à nos jours d
200 1# - Titre
titre propre Arrêté de la préfecture du département du Gard concernant la mise à exécution des nouveaux tarif et règlement de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville de Nismes
complément du titre du 17 janvier 1811
type de document Texte imprimé
210 ## - Editeur
lieu de publication [S. l.]
nom de l'éditeur [s. n.]
date de publication 1811
215 ## - Description
Importance matérielle 42 p.
autres carac. matérielles tableau dépl.
format 24 cm
309 ## - Note interne
Elément d'entrée Contient aussi : Rapport du jury institué par S. M. l'Empereur et Roi, pour le jugement des prix décennaux, en vertu des décrets des 24 fructidor an 12 et 28 novembre 1809. - A Paris : de l'Imprimerie Impériale, 1810. - Pp. 6-8.
606 1# - sujets
numéro de la notice d'autorité 53781
sujet Octroi
subdivision géographique Nimes
subdivision chronologique 1811
koha internal code 21154
801 #0 - source de catalogage
pays fr
agence de catalogage BM30000
date de la transaction 19920121
code du format utilisé unimfr
règles de catalogage utilisées AFNOR
801 #2 - source de catalogage
pays fr
agence de catalogage BM30000
date de la transaction 19920121
code du format utilisé unimfr
règles de catalogage utilisées AFNOR
856 ## - acc
affichage du lien hypertextuel Ex. LEG_082 de la bibliothèque de Nîmes
URI http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1091343r
980 ## - Champs locaux
Unimarc3 (Date création) 20021202
Unimarc5 (Date de dernière modification) 20070123
Unimarc8 (Type document en clair) Livre ancien
Exemplaires
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